Commentaires fermés sur Conseil municipal – mardi 26 septembre 2017 – 18 h 30
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Chers administrés, Monsieur le Maire a le plaisir de vous communiquer les informations suivantes :


La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra en Mairie de Rosporden,

MARDI 26 SEPTEMBRE à 18 h 30

Ordre du jour

 

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Compte-rendu du conseil du 20 juin 2017
  3. Installation d’un conseiller municipal
  4. Modification de la composition des instances municipales
  5. Régularisation d’une délibération de 1957 concernant la cession d’un délaissé de voirie au titre d’un échange de parcelle
  6. Achat d’un bien rue Alsace Lorraine
  7. DM numéro 2 eau et assainissement
  8. Création d’un poste de chargé de mission
  9. Tarifs 2018 de la taxe de séjour
  10. Demandes de subventions pour la réalisation d’un diagnostic de l’Église de Rosporden
  11. Demandes de subventions pour l’aménagement du bourg de Kernével
  12. Demandes de subventions pour l’aménagement des voies de desserte du pôle d’échange multimodal
  13. Demandes de subventions pour la restauration de la continuité écologique
  14. Redevance d’occupation du domaine public gaz 2017 (RODP) et de redevance d’occupation provisoire du domaine public gaz (ROPDP)
  1. Rapport PQS Eau
  2. Rapport PQS Assainissement
  3. Rapport des services publics de CCA
  4. Propositions dans le cadre de l’élaboration du pacte Fiscal et Financier entre CCA et les communes membres
  5. Protocole entre la commune et le Parquet pour la mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre.